Quid du leasing vélo et du budget mobilité ?
En tant qu'employeur, vous voulez répondre le mieux possible aux besoins de vos employés. Et le budget mobilité offre une solution intéressante à cet égard. Mais il suscite également de nombreuses questions.
Votre employé peut-il, en plus du budget mobilité, prendre un vélo en leasing par un échange de salaire brut ? Qu'est-ce qui est plus avantageux : prendre un vélo en leasing via le budget mobilité ou au moyen d'une rémunération flexible ? Et peut-on combiner un leasing vélo par un échange de salaire brut avec un leasing vélo via le budget mobilité ?
Nos experts ont tiré les choses au clair pour vous, afin que vous puissiez tirer le meilleur parti de votre plan de mobilité grâce à des informations correctes.
Qu'est-ce que le budget mobilité ?
Avant d'approfondir la manière dont le leasing vélo et le budget mobilité se rapportent l'un à l'autre, il est important d'avoir d'abord une bonne idée de ce qu'implique le budget mobilité.
Par le biais du budget mobilité fédéral, les employés peuvent échanger leur voiture de société contre des solutions de transport alternatives. Songez à des voitures électriques, des voitures partagées, un vélo de leasing ou un abonnement de train.
Et c'est super, car de cette manière, vos employés peuvent mieux adapter leur mobilité à leurs besoins et préférences personnels. Concrètement, ils peuvent échanger leur voiture de société contre l'un des trois piliers ci-dessous.
Les 3 piliers du budget mobilité
Pilier 1 : une voiture de société respectueuse de l'environnement
Si vos employés optent pour le pilier 1, ils échangent leur voiture de société ordinaire contre un modèle respectueux de l'environnement. L'exigence ? La nouvelle voiture doit avoir des émissions de CO2 qui sont au maximum égales aux émissions de CO2 de la voiture de société échangée, avec un maximum absolu de 95 g/km. À partir de 2026, la voiture doit être entièrement à zéro émission.
Pilier 2 : mobilité durable et frais de logement
Des transports publics et de la mobilité partagée aux vélos de leasing et à l'indemnité vélo : l'embarras du choix ! Les frais de logement comprennent la location ou l'hypothèque de votre habitation.
Pilier 3 : option cash
Votre employé ne fait pas usage du budget mobilité ? Ou lui reste-t-il un budget à la fin de l'année ? Dans ce cas, il le reçoit en espèces à la fin de l'année civile.
Le leasing vélo en un mot
En un mot : le leasing vélo est un avantage extralégal intéressant, qui permet aux employés de prendre un vélo en leasing via leur entreprise pour une période donnée (généralement 3-4 ans). Mais comment ça marche exactement ? Et quels sont les avantages pour l'employeur et l'employé ? Vous trouverez les réponses à ces questions dans notre blog « Qu’est-ce que le leasing vélo », où nous expliquons tout dans les moindres détails.
6 questions sur le leasing vélo et le budget mobilité
Nous savons maintenant clairement ce qu'implique le budget mobilité, mais comment le leasing vélo se rapporte-t-il à ce budget mobilité ? Peut-on facilement combiner les deux ? Et quelle est l'option la plus intéressante pour vos employés ?
1. Tous mes employés peuvent-ils faire usage du leasing vélo via le budget mobilité ?
Le budget mobilité est uniquement disponible pour les employés qui ont droit à une voiture de société. Si vous voulez offrir un leasing vélo à tous vos employés, vous devez établir en plus du budget mobilité un plan distinct pour les employés sans voiture de société.
L'offre d'un tel plan vélo est d'ailleurs très simple via o2o Bicycle Leasing. Nous établissons ensemble une politique cycliste personnalisée pour votre organisation, et nos outils intuitifs et nos experts enthousiastes vous offrent une prise en charge durant tout le trajet.
2. Mon employé peut-il, en plus du budget mobilité, prendre un vélo en leasing par un échange de salaire brut ?
Une fois que le budget mobilité est activé, votre employé ne peut plus opter pour le leasing vélo au moyen d'une rémunération flexible. Mais il existe cependant une exception intéressante. Quiconque a un vélo de leasing au moins trois mois avant d'adhérer au budget mobilité, peut continuer de le prendre en leasing en plus du budget mobilité.
En outre, prendre un vélo en leasing en plus du budget mobilité reste alors un droit acquis. Cela signifie que vous pouvez démarrer après votre premier contrat un deuxième contrat de leasing avec l'avantage fiscal.
Pourquoi vos employés feraient-ils cela ? Parce que le leasing vélo par un échange de salaire brut est dans de nombreux cas plus intéressant sur le plan fiscal qu'un leasing vélo dans le cadre du budget mobilité. Et ce, parce qu'avec le leasing vélo par un échange de salaire brut, le prix du leasing est diminué de la cotisation patronale que l'employeur économise. Ainsi, le vélo de leasing est jusqu'à 40 % plus avantageux qu'un achat privé pour les employés.
3. Qu'est-ce qui est plus avantageux pour mes employés sur le plan budgétaire : prendre un vélo en leasing via le budget mobilité ou par un échange de salaire brut ?
C'est une bonne question ! En tant qu'employeur, vous voulez évidemment que vos employés flexibilisent leur salaire de la manière la plus avantageuse possible pour eux. Après examen, nos experts sont parvenus à la conclusion que vos employés bénéficient dans la plupart des cas du plus grand avantage fiscal avec le leasing vélo par un échange de salaire brut.
Pourquoi ?
Comme nous l'avons dit ci-dessus : par le biais de l'échange de salaire brut, le prix de leasing du vélo de vos employés est diminué de la cotisation patronale économisée et des cotisations sociales que vous économisez en tant qu'employeur. Pour expliquer comment ce leasing vélo est ainsi plus avantageux que le leasing via le budget mobilité, nous utilisons un exemple de calcul.
Exemple : Pour un vélo avec un prix de leasing de 100 euros, via le budget mobilité, l'employé doit échanger effectivement 100 euros de budget mobilité. Pour ce même vélo par un échange de salaire brut, votre employé ne devra échanger que 68,34 euros, en raison de la déduction de la cotisation patronale (calculée à 28 %).
4. Le budget mobilité est-il la meilleure manière d'inciter à opter pour un vélo de leasing ?
Le budget mobilité offre de nombreux choix intéressants pour vos employés. Quiconque choisit dans le pilier 1 une voiture de société plus durable, n'a souvent plus assez de budget pour un vélo de leasing de qualité. Le pilier 2 offre de nombreuses options aux employés qui n'optent pas pour une voiture de société. Cependant, il ressort d'une étude que le budget mobilité est le plus souvent mis en œuvre pour le remboursement de la location ou du prêt. Dans la pratique, nous voyons qu'en 2023, 77 % des employés utilisent le budget mobilité pour les frais de logement. Il n'incite donc pas toujours vraiment à opter pour une mobilité plus durable. Vous voulez stimuler davantage la mobilité durable ? Offrez donc à vos employés la possibilité de prendre d'abord un vélo en leasing par un échange de salaire brut et de n'adhérer qu'ensuite au budget mobilité. Ainsi, ils profitent du meilleur des deux mondes, car c'est la seule manière de combiner le leasing vélo par un échange de salaire brut et via le budget mobilité.
5. Quid de l'indemnité vélo et du budget mobilité ?
Si votre employé opte pour un vélo d'entreprise du pilier 2, il ne peut pas le combiner avec une indemnité kilométrique.Il y a une exception à cette règle : les employés qui remplissent les conditions suivantes gardent bel et bien le droit à leur indemnité vélo :
- les employés qui avaient déjà droit auparavant à une voiture de société et à une indemnité vélo chez l'employeur,
- qui se déplaçaient régulièrement pour leurs trajets domicile-travail, et qui recevaient à cet effet une indemnité vélo, et ce,
- pendant une période ininterrompue d'au moins 3 mois avant le début du budget mobilité.
Conclusion: quid du leasing vélo et du budget mobilité ?
Le budget mobilité est un bon stimulant pour que vos collaborateurs échangent leur voiture contre une voiture plus avantageuse ou une autre option de mobilité. Il incite les employés à réfléchir vraiment à leur choix de mobilité, et ce, dont ils ont besoin. Pourtant, il implique également des limitations si les employés veulent l'utiliser pour un leasing vélo. Pourquoi ? Parce qu'il faut un budget suffisant. Et cela n'est souvent pas le cas, parce qu'il y a beaucoup d'alternatives qui répondent aux coûts nets des employés.